PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : MARDI 7 JUILLET 2026

Publié le vendredi 03 juillet 2026 - Archigny

Vous êtes invité à participer à la réunion du Conseil Municipal, qui aura lieu dans la salle du conseil :

Le mardi 7 juillet 2026

A 19 heures

Séance publique

____ ORDRE DU JOUR ____

 

1- Désignation d’un(e) secrétaire de séance

2- Approbation du procès-verbal de la séance précédente

3- Projet de délibération N°37-2026 : Désignation du référent déontologue

4- Projet de délibération N°38-2026 : Participation à l’action « ELU.E.S RURAL.E.S RELAIS DE L’EGALITE » et désignation d’un élu relais au sein du Conseil Municipal

5- Projet de délibération N°39-2026 : Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)

6- Projet de délibération N°40-2026 :Adoption du règlement intérieur

 

 

Questions diverses